Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes CGV régissent les ventes conclues entre la boutique en ligne IMPERIUM TEMPORIS et toute personne physique ou morale effectuant un achat.

1. Acceptation des Conditions

Toute commande passée sur le site implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV. Celles-ci prévalent sur tout autre document.

2. Caractéristiques des Produits Personnalisés

• Artisanat : Les montres vendues sont des pièces assemblées à la main.
  Des variations mineures par rapport aux visuels de présentation peuvent exister.

• Disponibilité : Nos offres sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks des composants disponibles.

3. Processus de Commande

• Validation : Le contrat est formé lors de la confirmation du paiement par l'organisme bancaire.

4. Tarifs et Taxes

• Prix : Les prix sont affichés en Euros (€) toutes taxes comprises, hors frais de port.

• Douanes : Pour les livraisons hors Union Européenne, les taxes douanières et droits d'importation sont à la charge exclusive du client.

5. Réserve de Propriété

Les produits restent la propriété d'IMPERIUM TEMPORIS jusqu'au paiement intégral du prix principal et des accessoires.

6. Exclusion du Droit de Rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

En conséquence, les montres personnalisées IMPERIUM TEMPORIS ne sont ni reprises, ni échangées, sauf en cas de défaut avéré.

7. Garanties Légales et Commerciales

• Conformité : Nous garantissons que le produit est conforme à la commande. En cas de non-conformité à la réception, le client dispose de 48h pour nous en informer.

• Garantie Mécanique : Le mouvement est garanti 5 ans contre tout vice de fabrication.

• Limitation : La garantie est annulée en cas d'ouverture du boîtier par un tiers, de choc anormal, ou de dégâts liés à une mauvaise manipulation de la couronne (étanchéité).

8. Responsabilité

IMPERIUM TEMPORIS ne pourra être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité de la boutique est limitée au montant de la commande.

9. Règlement des Litiges

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV est soumis au droit Français. À défaut d'accord amiable, le tribunal de Dax sera seul compétent.